Mentions légales
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Présentation du site
M PETER STUDIO, SASU au capital de 2 000 euros
Siège social : 9 rue Degas, 75016 Paris
SIREN : 993 678 838
Immatriculation : 993 678 838 R.C.S. Paris
Directeur de la publication : Marin Peter
Responsable de la rédaction : Marin Peter
Contact : marin@mpeterstudio.com
Siège social : 9 rue Degas, 75016 Paris
SIREN : 993 678 838
Immatriculation : 993 678 838 R.C.S. Paris
Directeur de la publication : Marin Peter
Responsable de la rédaction : Marin Peter
Contact : marin@mpeterstudio.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hébergeur : Pressable, Inc.
Adresse : Pressable Inc., San Antonio, Texas, États-Unis
Serveurs : Les données sont hébergées sur des serveurs localisés à Amsterdam, Pays-Bas.
Contact : legal@pressable.com
Hébergeur : Pressable, Inc.
Adresse : Pressable Inc., San Antonio, Texas, États-Unis
Serveurs : Les données sont hébergées sur des serveurs localisés à Amsterdam, Pays-Bas.
Contact : legal@pressable.com
3. Propriété intellectuelle
M PETER STUDIO est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’utilisation nécessaires sur les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, créations, illustrations, photographies, images, graphismes, logos, vidéos et autres éléments visuels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de M PETER STUDIO, sauf exceptions prévues par la législation applicable.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est susceptible de constituer une contrefaçon et d’être poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de M PETER STUDIO, sauf exceptions prévues par la législation applicable.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est susceptible de constituer une contrefaçon et d’être poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Marques, modèles et logos de tiers
Les marques, dénominations, modèles et logos de tiers éventuellement représentés sur ce site demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Leur représentation est utilisée à titre illustratif et ne saurait, à elle seule, impliquer l’existence d’une affiliation, d’un partenariat, d’une approbation ou d’un parrainage de la part de leurs détenteurs respectifs.
Lorsqu’une création a été réalisée dans le cadre d’une collaboration, d’une licence ou d’une autorisation spécifique, celle-ci peut être explicitement mentionnée sur le site, sur l’œuvre, son certificat, son packaging ou tout support associé.
Leur représentation est utilisée à titre illustratif et ne saurait, à elle seule, impliquer l’existence d’une affiliation, d’un partenariat, d’une approbation ou d’un parrainage de la part de leurs détenteurs respectifs.
Lorsqu’une création a été réalisée dans le cadre d’une collaboration, d’une licence ou d’une autorisation spécifique, celle-ci peut être explicitement mentionnée sur le site, sur l’œuvre, son certificat, son packaging ou tout support associé.
4. Limitations de responsabilité
M PETER STUDIO s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, M PETER STUDIO ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations qui y sont présentées.
M PETER STUDIO ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, dans les limites prévues par la législation applicable.
M PETER STUDIO ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, dans les limites prévues par la législation applicable.
5. Gestion des données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du formulaire de contact, M PETER STUDIO peut collecter certaines données personnelles communiquées directement par l’utilisateur, notamment son nom, son prénom et son adresse e-mail, ainsi que les informations éventuellement renseignées dans son message.
Ces données sont utilisées uniquement afin de traiter et de répondre aux demandes adressées à M PETER STUDIO. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et, le cas échéant, pendant la durée nécessaire au respect des obligations légales applicables.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, toute personne dispose, dans les conditions prévues par la réglementation applicable, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, le cas échéant, d’opposition concernant ses données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter M PETER STUDIO à l’adresse suivante : marin@mpeterstudio.com.
Ces données sont utilisées uniquement afin de traiter et de répondre aux demandes adressées à M PETER STUDIO. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et, le cas échéant, pendant la durée nécessaire au respect des obligations légales applicables.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, toute personne dispose, dans les conditions prévues par la réglementation applicable, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, le cas échéant, d’opposition concernant ses données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter M PETER STUDIO à l’adresse suivante : marin@mpeterstudio.com.
6. Liens hypertextes et cookies
Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à des sites internet édités par des tiers.
M PETER STUDIO n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de l’utilisation qui pourrait en être faite.
M PETER STUDIO n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de l’utilisation qui pourrait en être faite.
7. Cookies
Le site est réalisé sous WordPress et utilise notamment Breakdance Builder.
Le site n’a pas vocation à déposer de cookies publicitaires. Des cookies ou traceurs strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site peuvent toutefois être utilisés.
Si des outils de mesure d’audience, des contenus externes ou d’autres services nécessitant le dépôt de cookies ou traceurs soumis au consentement venaient à être intégrés au site, les utilisateurs en seraient informés et leur consentement serait recueilli conformément à la réglementation applicable.
Le site n’a pas vocation à déposer de cookies publicitaires. Des cookies ou traceurs strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site peuvent toutefois être utilisés.
Si des outils de mesure d’audience, des contenus externes ou d’autres services nécessitant le dépôt de cookies ou traceurs soumis au consentement venaient à être intégrés au site, les utilisateurs en seraient informés et leur consentement serait recueilli conformément à la réglementation applicable.